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Prix carte grise en ligne à Belley

Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional. 

A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…

Le prix du cheval fiscal à Belley , est le même dans toute les villes Ain , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris. 

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Certifié par le Ministère de l’Intérieur.

Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958

Les documents à fournir

  • Carte grise originale et une photocopie
  • Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (original rempli et signé par le demandeur)
  • Original de la déclaration de cession d’un véhicule (original rempli et signé par le vendeur)
  • Mandat d’immatriculation (rempli et signé)
  • Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans (photocopie)
  • Justificatif de domicile (photocopie)
  • Pièce d’identité du demandeur (photocopie)
  • Attestation d’assurance (photocopie)
  • Attestation d’assurance du véhicule
  • Photocopie du permis de conduire du demandeur

MIEUX CONNAÎTRE BELLEY

Belley [bəlɛ] est une commune française située dans le département de l’Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Ses habitants s’appellent les Belleysans et les Belleysanes.

Capitale historique de la province du Bugey (Pagus Bellicensis), Belley change à plusieurs reprises de royaume au cours des premiers siècles du Moyen Âge. À la fin du X siècle, la ville fait partie des territoires du Saint-Empire romain germanique. À partir du XIe siècle, elle est surtout sous la dépendance des comtes de Savoie. Les évêques jouent aussi un rôle politique en tant que seigneurs de Belley.

La commune de Belley se situe dans le Bugey, exactement dans le Bas-Bugey, en France, dans le département de l’Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes. La commune se situe au sein d’une vallée, la vallée du Rhône, bordée, entre autres, par le Grand Colombier.

Le Furans marque la limite avec Andert-et-Condon. Le pont de Bognens, à l’écart du pont de la RD 41 en usage, le franchit; il est cité en 1290.

Une station météo est ouverte le à 45,7694, 5,68806, à 330 m d’altitude[2].

Le climat de Belley est en partie montagnard, mais toutefois un peu adouci par la faible altitude de la ville. La pluviométrie annuelle moyenne est l’une des plus élevées de France.

La commune de Belley est traversée par la route départementale (RD) 1504, anciennement RN 504a puis RN 504 d’Ambérieu-en-Bugey à Chambéry, ainsi que par la départementale 992, anciennement RN 92 de Valence à Genève.

Tous les ménages belleysans ne possèdent pas une voiture. On sait que 19,8 % en sont dépourvus alors que 55 % en possèdent une et 25,2 % des ménages ont en leur possession deux voitures ou plus.

La commune de Belley est traversée par une piste appelée la Via Rhôna. Il s’agit d’une piste cyclable dont le trajet permet de relier le Léman à la mer Méditerranée. Plus concrètement, la piste longe la plupart du temps le cours du Rhône. Un tel parcours permet également de bénéficier d’une faible déclivité, rendant ainsi la piste plus abordable encore pour le grand public.

Belley est traversée par la ligne SNCF de Pressins à Virieu-le-Grand depuis . Si le trafic voyageurs est suspendu en , le trafic marchandise continue jusqu’en grâce aux silos agricoles Ceregrain de Peyrieu. Bien qu’une grande campagne de travaux ait lieu jusqu’en et que le trafic ait repris 3 ans durant, la ligne révèle malgré tout un état d’usure et de fatigue jugé dangereux par la SNCF et Réseau ferré de France. Faute d’accords financiers, elle est laissée en l’état et progressivement abandonnée,,.

Aujourd’hui, Belley est officiellement desservie par la gare de Virieu-le-Grand – Belley à laquelle elle est reliée par un service d’autobus, ainsi que par la gare de Culoz.

La commune de Belley partage avec la commune de Peyrieu un aérodrome. Celui-ci fut baptisé Aérodrome de Belley-Peyrieu. Le code OACI de cet aérodrome est LFKY. Cette structure se situe à environ 224 mètres d’altitude et possède une seule piste à usage restreint.

Belley est une commune urbaine,. Elle fait en effet partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l’Insee[9][10].

Elle appartient à l’unité urbaine de Belley, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes et 10 269 habitants en 2017, dont elle est ville-centre[12][13].

Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Belley, dont elle est la commune-centre. Cette aire, qui regroupe 31 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[14][15].

L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des territoires agricoles (56 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (61,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (41,2 %), forêts (16 %), terres arables (14,8 %), zones urbanisées (13,6 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (10,5 %), eaux continentales (1,9 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (1,2 %), zones humides intérieures (0,7 %)[16].

L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[Carte 1].

D’une manière globale, il existe l’aire urbaine de Belley. Elle est une aire urbaine française. D’après la définition qu’en donne l’INSEE, l’aire urbaine de Belley est composée de 24 communes, autour de Belley, dans l’Ain. Ses 15 163 habitants font d’elle la 307 aire urbaine de France. Elle ne contient que des pôles urbains : Belley et Brens. L’aire urbaine de Belley est rattachée à l’espace urbain de Rhône et Alpes.

Au niveau de la commune elle-même, Belley est composée d’un bourg principal et de plusieurs hameaux.

Le nombre total de logements dans la commune est de 3 715. Parmi ces logements, 86,3 % sont des résidences principales, 4,7 % sont des résidences secondaires et 9 % sont des logements vacants. Ces logements sont pour une part de 41,3 % des maisons individuelles, 56,5 % sont des appartements et enfin seulement 2,2 % sont des logements d’un autre type. Le nombre d’habitants propriétaires de leur logement est de 39,5 %[17]. Ce qui est inférieur à la moyenne nationale qui se monte à près de 55,3 %. En conséquence, le nombre de locataires est de 53,2 % sur l’ensemble des logements sont qui inversement est supérieur à la moyenne nationale qui est de 39,8 %. On peut noter également que 7,3 % des habitants de la commune sont des personnes logées gratuitement alors qu’au niveau de l’ensemble de la France le pourcentage n’est que de 4,9 %. Toujours sur l’ensemble des logements de la commune, 4,3 % sont des studios, 13,6 % sont des logements de deux pièces, 23,6 % en ont trois, 29,6 % des logements disposent de quatre pièces, et 28,9 % des logements ont cinq pièces ou plus[17].

La première mention date du II siècle avec la formeVicani Bellicenses ou « du village de Bellicus »[18]. Les mentions suivantes se font sous les formes Ecclesia Belicensis ou Ecclesia Belicensis et Ecclesia Belesensis au VI siècle, en 567; puis Ex civitate Belisio au siècle suivant[18]. Au XIII siècle, on trouve les formes Apud Bellicium et Beleis[18].

On la trouve mentionnée aussi sous les formes : Ex parte Bellicensis castri, Belica, Belisma, Belisama, Bellica, pagus Bellicensis, comitatus Bellicensis, Belicensis, Beliacensis, comes Belicensium, civitas Bellicensis, apud Bellicium, Bellayum.

Le toponyme proviendrait du nom d’un domaine gallo-romain dérivant du cognomen Bellicus. Durant la Révolution française, Belley prend temporairement les noms de Belley-Regénéré et de Ville-Afranchie[19].

En arpitan, la commune s’écrit Bélê.

Capitale historique de la province du Bugey (Pagus Belliceusis), Belley changea à plusieurs reprises de royaume au cours des premiers siècles du Moyen Âge.

La ville avait déjà quelque importance à l’époque gallo-romaine, ainsi que l’attestent les monnaies gauloises de la dernière période trouvées en 1867, les inscriptions qu’on y conserve et des ruines antiques déjà signalées plusieurs fois. Suivant M. l’abbé Greppo, ce n’était qu’un vicus, qui fut érigé plus tard en cité et en diocèse. Quelques historiens assurent, sur la foi de Christ. Urstitius, que le siège épiscopal y fut transféré de Nyon, vers 442. Ce fait n’est pas plus certain que l’époque à laquelle vivait Audax, qui en fut le premier évêque. Quoi qu’il en soit, il reste acquis que dès le milieu du VI siècle le diocèse de Belley existait déjà, et que Vincent, son évêque, assista au concile réuni à Paris, en 555, par le roi Childebert.

À la fin du X siècle, la ville fait partie des territoires du Saint-Empire romain germanique. Aux IXe, X et XIe siècles, Belley était le chef-lieu d’un pagus et d’un comté qui s’étendaient, comme le diocèse, sur les deux rives du Rhône. On ne connaît, d’une manière positive, qu’un seul de ses anciens comtes, Amédée, vivant vers 1040, et qui se qualifie lui-même de cornes Bellicensium. Il fut très probablement le père de l’évêque Aymon. Les comtes de Savoie succédèrent très probablement aussi à ceux de Belley, vers le milieu du XI siècle. Dès cette époque la seigneurie de la ville appartenait aux évêques, qui prirent dans la suite le titre de Princes du Saint-Empire. Leurs droits féodaux et leurs prérogatives furent étendus, en 1175, par l’empereur Frédéric Barberousse et confirmés, à la réserve seulement des droits de régale et de battre monnaie, par les rois François Ier, Henri II, Henri IV et Louis XIII. Anthelme de Chignin, évêque de Belley entre 1163 et 1178, choisi après sa mort comme saint patron de la ville, reconnu prince du Saint Empire romain par Frédéric Barberousse, s’oppose au comte Humbert III de Savoie.

Les comtes de Savoie leur concédèrent en outre, en divers temps, notamment en 1360, toute la justice sur les villages qui environnaient immédiatement la cité épiscopale. On ignore complètement quelles furent les dotations primitives de l’église cathédrale et de son chapitre. Une notice de l’an 1050 environ, mentionne, dans le diocèse de Lyon, l’église d’Huilieux (aujourd’hui Groslée), l’abbaye de Briord, la villa Romeriaci, l’église d’Izernore et ses dépendances, etc. Suivant la bulle d’Innocent II, elles consistaient dans les trois obédiences de Belley, de Valromey et de la Motte, et dans les revenus de quelques églises des diocèses de Grenoble, de Vienne, de Besançon, de Genève et de Lyon.

Parmi les plus anciens bienfaiteurs de l’église Saint-Jean-Baptiste, on connaît Amédée, comte de Belley, qui donna un mas appelé mansus Cavanerii ; l’évêque Aymon, qui céda les terres qu’avait détenues son père ; le sous-diacre Geraud, qui se donna lui-même, en 1068, avec tout ce qu’il possédait dans le territoire de Saint-Champ ; le comte Amédée de Savoie, qui remit, vers 1095, des droits sur le village de la Motte, et enfin, Guy de Rochefort, qui concéda, en 1159, des droits étendus à Virieu-le-Grand.

Il existe de cette époque reculée, un inventaire des ornements et de la bibliothèque de la cathédrale : « Breve de ornamento S. Johannis : Pallias XI, cappas XIII, dalmatica VI, textos III, duos candelabros argenteos, incensarios duos, corporales III, tunicas VI, fasterculos VI, stolas VIII, manipulos V, albas V, amictos V, precinctos duos, succintas duas, capsulas sex, confanones XIII, cruces de argenteo IVor, missales V, antiphonarios III, storias duas Aimoni I, Moralia Job I, Regulas duas, Imnarium, I, Omeliarum I, Dialogorum I, Legem I, unum Sermonem, Passioniarium Passioniarium Breviarium I, Epistolarium I, capsas argenteas III, de enodio VI, de ferro I, de ligno IX, altaria de argento V, urceolum I, conca I, vasculum stagneum I, crucifixum I, pectinos de evodio duos ».

En 1142, les chanoines étaient au nombre de 24. Ils furent placés sous la règle de saint Augustin, par bulle du pape Innocent II. Les dignitaires étaient alors hiérarchiquement : le prieur, l’archidiacre, l’infirmier, le chambrier, le doyen, le trésorier et le sacristain.

Par suite de la réforme de 1578, ils furent réduits à 19, présidés par un doyen. Les méreaux du chapitre représentent d’un côté, soit saint Jean-Baptiste, soit l’agneau accompagné de la légende : S. IOANNES BAPTISTA, et de l’autre, une main de bénédiction entourée de ces mots : ECCLESIA BELICENSIS.

L’église cathédrale était sous le vocable de saint Jean-Baptiste. L’évêque Ansemond en consacra le grand autel et huit petits autels voisins, le . Reconstruite à la fin du XII siècle, fort endommagée pendant la tourmente Révolutionnaire, elle fut presque complétement démolie sous le règne de Louis-Philippe pour faire place à la cathédrale moderne.

Annexée une première fois entre 1536 et 1559, Belley est définitivement rattachée à la France sous le règne du roi Henri IV, par le traité de Lyon signé le . Désormais, elle dépend de l’intendance de Bourgogne et devient le siège d’un bailliage royal.

L’église paroissiale, sous le vocable de saint Laurent, avait été édifiée aux frais des habitants dans la première moitié du XVII siècle. Du temps de Guichenon « on disait » qu’il y avait eu jadis deux autres églises, l’une dédiée à saint Vincent, l’autre à sainte Catherine. On comptait à Belley, avant 1791, cinq monastères :

Quant à l’hôpital, sa plus ancienne mention est dans le testament de Louis de Savoie, baron de Vaud, qui lui légua dix gros sous tournois en 1340.

Le , la ville fut presque entièrement détruite par un incendie, dont l’inscription suivante a perpétué le souvenir : « L’an MCCCLXXXV, et le XXV du Mey d’Ou Tanto apre la san Bartholomeou Dorman pidia, veillan enequita, De Belley fu arsa la cita ».

Après la reconstruction de la ville, Amédée VII, premier duc de Savoie, la fit entourer de murailles et de tours dont il subsiste encore quelques ruines.

Avant la Révolution, Belley était le siège d’une élection et d’un bailliage, avec lieutenant civil et criminel, avocat et procureur du roi. Les justices particulières du Bugey, à l’exception de celles du marquisat de Saint-Rambert et de Saint-Sorlin et de celui de Valromey, y ressortissaient en cas d’appel.

La Révolution française bouleverse la ville, les biens de l’Église sont confisqués et les clochers de la cathédrale sont démolis. Le tribunal civil remplace la bailliage. Belley devient chef-lieu de district en 1790 puis sous-préfecture en 1800, et en 1823, elle redevient siège épiscopal.

En 1874, la ville prend un nouveau visage avec l’installation d’une garnison, le 133 régiment d’infanterie de ligne. La fonction militaire reste importante jusqu’en 1948, année après laquelle subsiste quand même un escadron de gendarmerie mobile.

L’industrie, quant à elle, ne devient vraiment marquante qu’au cours de la seconde moitié du XX siècle. « Le Tanneur » (travail du cuir), « Pingon » (constructions de grues) et « Cefilac », employaient des centaines de personnes pendant les années 1960. Après la crise des années 1970, qui connût la fermeture ou la diminution considérable des emplois dans ces entreprises, un tissu industriel plus diversifié s’est peu à peu mis en place. Par ailleurs, durant le cinquante dernières années du XXe siècle, la ville a beaucoup développé ses infrastructures scolaires et hospitalières dans lesquelles travaillent de nombreux Belleysans.

Belley est chef-lieu de l’arrondissement de Belley, qui regroupe 9 cantons, 107 communes et 79 656 habitants.

Le budget primitif 2007 de la ville de Belley prévoit un investissement de 6 523 200 € et pour le fonctionnement 10 091 200 €. S’agissant du budget annexe, portant notamment sur la gestion des eaux et de l’assainissement, l’investissement est estimé à environ 2 235 700 € et le fonctionnement à 1 140 100 €. Le budget annexe, portant en partie sur l’espace animation, l’investissement sera de 291 000 € et le fonctionnement de 1 113 000 €.

Depuis 1977, avec la victoire de Charles Millon aux municipales, sous étiquette de l’UDF, la commune est jusqu’en 2001 considérée comme une ville centriste politiquement. Cependant, le maire ayant marqué, à de multiples reprises, son attachement pour la droite plus que pour la gauche, on peut estimer que Belley fut une commune tournée davantage vers une tendance de droite modérée catholique. En mars 2001, Belley connaîtra un nouveau maire, Jean-Claude Travers. Celui-ci est élu en tant que candidat membre de l’UMP. La commune devient clairement un territoire politiquement à droite.

En 2008, Belley vote aux élections municipales pour la liste divers gauche (non soutenue par le PS) menée par Jean-Marc Fognini, ce qui a constitué la première alternance politique dans la « capitale du Bugey » depuis la Libération. La liste sortante est néanmoins battue aux élections municipales de 2014 par celle de Christian Jimenez (divers droite), avec une participation au scrutin légèrement supérieure à la moyenne nationale.

Le conseil municipal de la commune est composé de 29 conseillers municipaux. L’exécutif est constitué du maire, Christian Jimenez (décédé en 2015), et de huit adjoints ayant chacun une charge définie. Le 1er adjoint est chargé de l’administration générale, sécurité, gestion du personnel municipal. On trouve ensuite un adjoint chargé du développement durable, finances, programmation, un autre de la vie économique, commerce, artisanat, industrie, services, tourisme. Il y a un adjoint chargé de l’urbanisme, travaux, transports, un chargée du social, handicap, logement, vie des quartiers, également adjoint chargé des affaires scolaires, jeunesse. Il y a aussi un chargé des sports, loisirs, et enfin un adjoint chargé de la culture, animation, patrimoine et communication. La municipalité a également mis en place le Conseil Municipal Jeunes. Celui-ci est composé de douze lycéens issus de plusieurs lycées que sont le lycée Lamartine et le lycée du Bugey[23].

Partie à modifier à la suite des élections municipales 2014.

Belley est une sous-préfecture de l’Ain. La commune dispose d’une antenne de la Chambre de commerce et d’industrie de l’Ain. Elle bénéficie également de la présence d’un escadron de gendarmerie mobile, le EGM 26/5, qui fait partie du Groupement II/5 de Gendarmerie mobile de Chambéry. La commune possède un bureau de poste.

La ville de Belley n’a pour l’instant pas de projet de jumelage.

L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[28].

En 2019, la commune comptait 9 182 habitants, en augmentation de 3,06 % par rapport à 2013 (Ain : +5,32 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Belley possède de nombreux établissements éducatifs que sont :

Au sein du bourg principal de la commune, les habitants peuvent bénéficier de soins au centre hospitalier Docteur-Récamier. Ce centre dispose d’une unité centrale d’accueil des urgences et d’un SMUR. La capacité d’accueil de l’établissement est de 414 lits et places. L’activité médicale est composée en six grands pôles de soins que sont :

La commune fut l’une des villes étapes de la 3 étape du Tour de l’Ain 2007, le 14 août. Il s’agit d’une épreuve cycliste parcourant le département de l’Ain. L’année suivante, lors du Tour de l’Ain 2008, Belley eut l’honneur d’être la ville d’arrivée.

Le Bugey olympic club (BOC) engagé en série régionale du comité du Lyonnais et son stade Charles-Diano.

En matière de radiophonie, les habitants de Belley peuvent, entre autres, écouter comme radios locales Radio Isa sur la bande 96.4 FM ainsi que Hot Radio sur 98.1 FM ou RCF Pays de l’Ain sur 92.8 FM ou encore ODS RADIO sur 88.2 ou la web radio Radio BS.

Côté presse écrite, le quotidien Le Progrès consacre une a deux pages par jour à l’actualité de Belley et de son bassin. L’édition locale Bugey de l’hebdomadaire Voix de l’Ain, qui paraît le vendredi, traite de l’actualité du secteur. Deux à quatre pages sont consacrées chaque semaine à la ville de Belley.

En 2004, le revenu moyen par ménage belleysan est d’environ 15 107 €/an contre 15 027 €/an au niveau de la moyenne nationale.

La population active totale de Belley s’élève à 3 509 personnes. Le taux d’activité entre 20 et 59 ans est de 84 %, ce qui place la commune dans la moyenne nationale qui est de 82,2 %. On dénombre 412 chômeurs, ce qui en 1999 donna un taux de chômage de 11,7 %. Cependant en 2005, ce même taux diminue, de façon notable, pour atteindre les 7,8 %. En tout et pour tout, la population comprend 43,9 % d’actifs, 20,7 % de retraités, 22,9 % de jeunes scolarisées et 12,5 % de personnes sans activités[33].

Le centre-ville de la commune comprend de nombreux petits commerces de proximité.

Plusieurs monuments de la commune sont inscrits au titre des monuments historiques :

En 2014, la commune obtient le niveau « deux fleurs » au concours des villes et villages fleuris.

La forêt de Rothonne est un espace boisé comprenant un arboretum et trois sentiers de randonnée.

La cuisine locale des Belleysans est fortement rattachée aux produits locaux. Belley, et plus généralement le Bugey, compte de nombreuses exploitations viticoles. Enfin, Belley est la cité de Jean Anthelme Brillat-Savarin, homme politique et grand gastronome français.

Depuis 1985, la ville utilise aussi un logo, notamment présent sur les publicités de ses partenaires économiques, tels que l’Office du tourisme. De 1985 à 2021, ce logo représentait deux coups de pinceaux verts et bleus qui sont un rappel évocateur de la nature environnante. En 2021, un nouveau logo est créé[51].

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