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Prix carte grise en ligne à Cussey-sur-l'Ognon

Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional. 

A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…

Le prix du cheval fiscal à Cussey-sur-l’Ognon , est le même dans toute les villes Doubs , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris. 

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Certifié par le Ministère de l’Intérieur.

Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958

Les documents à fournir

  • Carte grise originale et une photocopie
  • Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (original rempli et signé par le demandeur)
  • Original de la déclaration de cession d’un véhicule (original rempli et signé par le vendeur)
  • Mandat d’immatriculation (rempli et signé)
  • Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans (photocopie)
  • Justificatif de domicile (photocopie)
  • Pièce d’identité du demandeur (photocopie)
  • Attestation d’assurance (photocopie)
  • Attestation d’assurance du véhicule
  • Photocopie du permis de conduire du demandeur

MIEUX CONNAÎTRE CUSSEY-SUR-L'OGNON

Cussey-sur-l’Ognon est une commune française située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté.

Ses habitants sont les Cusseylois.

Le village est situé en rive gauche de l’Ognon qui forme la limite nord de la commune avec le département de la Haute-Saône.

La commune est desservie par la ligne 68 du réseau de transport en commun Ginko.

Cussey-sur-l’Ognon est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,. Elle appartient à l’unité urbaine de Cussey-sur-l’Ognon, une agglomération inter-départementale regroupant 3 communes[5] et 2 401 habitants en 2017, dont elle est ville-centre,.

Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 312 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[8][9].

L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des territoires agricoles (53,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (57,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (36,8 %), zones agricoles hétérogènes (34,1 %), terres arables (17,7 %), zones urbanisées (9,5 %), prairies (1,9 %).

L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[11].

En 967, le village se nommait “Cussiacus”, en 1033 “Cusciacus”, puis en 1049 “Villa Cussiacum” et c’est en 1269 qu’il prit le nom de “Cussey”, avant de changer pour “Cuisens” en 1275 et prit peu à peu le nom de “Cussey sur l’Ognon” qui est aujourd’hui son nom actuel. L’étymologie de ce nom proviendrait du mot celtique “Cus” qui signifie rocher. Après plusieurs transformations, le nom “Ognon” provenant de la rivière de l’Ognon s’est ajouté.

Durant la guerre de 1870, le village connu 2 combats, les 21 et 23 octobre 1870.

La commune mesure environ 755 hectares, comprenant 270 hectares de forêt. La commune partage avec Étuz, un proche village (bien qu’il ne se situe pas dans le même département) l’église, le cimetière, ainsi que les terrains de sport.

Le village comptait environ 57 foyers en 1644 (appelés feux) et en 1996 on recensait plus de 600 habitants dans le village. La population en 2007 atteint presque les 900 habitants.

Cussey-sur-l’Ognon fut aussi une étape sur le pèlerinage de Cantorbéry à Rome, la Via Francigena.

Appartenant précédemment à la communauté de communes Dame Blanche et Bussière, la commune a rejoint Grand Besançon Métropole le 1 janvier 2017.

L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[17].

En 2019, la commune comptait 1 044 habitants, en augmentation de 6,64 % par rapport à 2013 (Doubs : +2 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

La ville possède une douzaine de commerces et services différents : épicerie, pizzeria, auberge restaurant, pharmacie, cabinet médical, kiné, etc.

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