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Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional.
A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…
Le prix du cheval fiscal à Fraisans , est le même dans toute les villes Jura , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris.
Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958
Fraisans est une commune française située dans le département du Jura en région Bourgogne-Franche-Comté.
Fraisans est un petit village franc-comtois situé sur les rives du Doubs et en bordure de la forêt de Chaux qui est une des plus grandes forêts de France derrière la forêt des Landes et celle d’Orléans.
Fraisans est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,. Elle appartient à l’unité urbaine de Fraisans, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes[4] et 2 493 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue,.
Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Besançon dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 312 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[7][8].
L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des forêts et milieux semi-naturels (83,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (83,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (83,6 %), terres arables (9,6 %), zones urbanisées (2,7 %), eaux continentales (1,9 %), zones humides intérieures (1,4 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,8 %)[9].
L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[10].
Hugues, sire de Rans, sénéchal du comté de Bourgogne, fut contraint de céder ses terres de Rans et Ranchot à Hugues III de Chalon, comte palatin de Bourgogne, et à Alix, son épouse, qui s’engagèrent à payer à Jean de Chalon l’Antique, la somme de 200 livres estevenantes. À la mort d’Hugues III en 1266, Jean de Rans, fils d’Hugues, désirant se libérer de ses dettes, engagea à la comtesse palatine Alix tous ses droits sur Fraisans.
À la mort d’Alix, en 1279, Fraisans passe entre les mains d’Hugues, frère du comte de Bourgogne Othon IV.
En 1292, Othon IV cède Fraisans à Robert II, duc de Bourgogne. La position du château permettait aux souverains bourguignons le contrôle de la route du sel venant de Salins à travers la forêt de Chaux.
Les châtellenies domaniales étaient administrées par des prévôts et des châtelains. La prévôté de Fraisans comptait une vingtaine de communes dont les habitants étaient tenus au guet et à la garde du château en cas de guerre ou de péril.
Probablement précédé d’un éperon barré celtique d’un castellum romain ou d’une place forte burgonde, le château féodal de Fraisans a été érigé à l’extrémité de la Côte de Mignot qui culmine à 270 m soit 50 m au-dessus de la vallée du Doubs.
La protection du château était assurée, du côté nord-ouest par une falaise verticale et des côtés sud-ouest et sud-est par une muraille.
Au printemps 1477, lors de la guerre de succession de Bourgogne, Louis XI souhaitant soumettre la Franche-Comté, attaque de nombreuses villes et places entre Pesmes et Gy dont Fraisans et son château qui sera conquis par les Français et démantelé. Ses restes seront utilisés par les troupes comtoises qui y installèrent un poste, en 1636, durant la guerre de Dix Ans.
Durant cette guerre opposant la France et l’Espagne, Fraisans fut à plusieurs reprises le théâtre d’accrochages entre les belligérants, les combats se localisant aux alentours du pont sur le Doubs.
À Fraisans, au XIX siècle, il y avait des forges très réputées. C’est dans ces forges de Fraisans[14] qu’une partie de la tour Eiffel a été fabriquée.
L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[17].
En 2019, la commune comptait 1 192 habitants, en diminution de 3,95 % par rapport à 2013 (Jura : −0,5 %, France hors Mayotte : +2,17 %).
Fraisans accueille depuis 2013 le No Logo Festival, qui se déroule chaque année sur trois jours mi-août. Le festival est un énorme succès dès la première année grâce notamment à de grands noms du reggae tels que Capleton, Julian Marley ou encore Alpha Blondy. Il a lieu sur le site des anciennes forges de Fraisans et refuse les subventions publiques et privées à des fins d’indépendance et s’engage fortement localement.