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Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional.
A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…
Le prix du cheval fiscal à Les Pontets , est le même dans toute les villes Doubs , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris.
Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958
Les Pontets est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Les habitants se nomment les Pontessiens et Pontessiennes.
Des Pontes en 1485 ; Les Pontets en 1614 ; Pontet au XVIII siècle[1].
Les Pontets est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,. La commune est en outre hors attraction des villes[5][6].
L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des forêts et milieux semi-naturels (52 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (57,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (48,8 %), zones agricoles hétérogènes (29,6 %), terres arables (16,1 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (3,2 %), prairies (2,3 %).
L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[8].
L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[11].
En 2019, la commune comptait 132 habitants, en diminution de 5,71 % par rapport à 2013 (Doubs : +2 %, France hors Mayotte : +2,17 %).
L’étang des Pontets ou lac du Trouillot est un petit plan d’eau entouré d’une zone humide remarquable.
Le lac fait partie du site Ramsar “Tourbières et lacs de la montagne Jurassienne” depuis février 2021.