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Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional. 

A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…

Le prix du cheval fiscal à Maureillas-las-Illas , est le même dans toute les villes Pyrénées-Orientales , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris. 

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Certifié par le Ministère de l’Intérieur.

Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958

Les documents à fournir

  • Carte grise originale et une photocopie
  • Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (original rempli et signé par le demandeur)
  • Original de la déclaration de cession d’un véhicule (original rempli et signé par le vendeur)
  • Mandat d’immatriculation (rempli et signé)
  • Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans (photocopie)
  • Justificatif de domicile (photocopie)
  • Pièce d’identité du demandeur (photocopie)
  • Attestation d’assurance (photocopie)
  • Attestation d’assurance du véhicule
  • Photocopie du permis de conduire du demandeur

MIEUX CONNAÎTRE MAUREILLAS-LAS-ILLAS

Maureillas-las-Illas est une commune française, située dans la comarque du Vallespir et dans le sud-est du département des Pyrénées-Orientales en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Maureillanais en français ou Morellasesos en catalan. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Vallespir, ancienne vicomté (englobée au Moyen Âge dans la vicomté de Castelnou), rattachée à la France par le traité des Pyrénées (1659) et correspondant approximativement à la vallée du Tech, de sa source jusqu’à Céret.

Exposée à un climat méditerranéen, elle est drainée par la Maureillas, la rivière de Rome, la rivière de la Coume Bouquère, la rivière de Las Illas et par un autre cours d’eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : un espace protégé (les « Rivières la Carança, la Tet et de Maureillas ») et trois zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique.

Maureillas-las-Illas est une commune rurale qui compte 2 568 habitants en 2019, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1962. Elle est dans l’unité urbaine de Céret et fait partie de l’aire d’attraction de Perpignan. Ses habitants sont appelés les Maureillanais ou Maureillanaises.

La commune de Maureillas-las-Illas se trouve dans le département des Pyrénées-Orientales, en région Occitanie et est frontalière avec l’Espagne (Catalogne).

Elle se situe à 24 km à vol d’oiseau de Perpignan, préfecture du département, et à 5 km de Céret[2], sous-préfecture.

Les communes les plus proches sont[3] : Les Cluses (2,4 km), Saint-Jean-Pla-de-Corts (2,8 km), Le Boulou (4,1 km), Céret (4,8 km), Le Perthus (5,2 km), Vivès (5,7 km), Montesquieu-des-Albères (6,6 km), L’Albère (7,0 km).

Sur le plan historique et culturel, Maureillas-las-Illas fait partie du Vallespir, ancienne vicomté (englobée au Moyen Âge dans la vicomté de Castelnou), rattachée à la France par le traité des Pyrénées (1659) et correspondant approximativement à la vallée du Tech, de sa source jusqu’à Céret.

Le pic des Salines, situé sur l’ancien territoire de Las Illas, est le point culminant de Maureillas-las-Illas à 1333 mètres d’altitude. Il marque la limite de commune avec Céret et la frontière entre l’Espagne et la France avec la commune de Maçanet de Cabrenys.

La commune est classée en zone de sismicité 3, correspondant à une sismicité modérée.

Les rivières traversant la commune sont :

Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat méditerranéen franc », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole. En 2020, la commune ressort du type « climat méditerranéen » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Pour ce type de climat, les hivers sont doux et les étés chauds, avec un ensoleillement important et des vents violents fréquents[9].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l’encadré suivant[8].

Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l’Énergie et du Climat complétée par des études régionales[12] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Le Boulou », sur la commune du Boulou, mise en service en 1962 et qui se trouve à 4 km à vol d’oiseau[14][Note 4], où la température moyenne annuelle est de 15,6 °C et la hauteur de précipitations de 726 mm pour la période 1981-2010. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Perpignan », sur la commune de Perpignan, mise en service en 1924 et à 24 km[16], la température moyenne annuelle évolue de 15,4 °C pour la période 1971-2000, à 15,7 °C pour 1981-2010[18], puis à 16,1 °C pour 1991-2020.

La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée,.

Un espace protégé est présent sur la commune : les « Rivières la Carança, la Tet et de Maureillas », objet d’un arrêté de protection de biotope, d’une superficie de 107,3 ha.

L’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Une ZNIEFF de type 1 est recensée sur la commune[23] : le « fort de Bellegarde » (129 ha), couvrant 2 communes du département et deux ZNIEFF de type 2[Note 6][23] :

Maureillas-las-Illas est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,. Elle appartient à l’unité urbaine de Céret, une agglomération intra-départementale regroupant 4 communes[I 3] et 13 888 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue,.

Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Perpignan dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 118 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[I 6][I 7].

L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des forêts et milieux semi-naturels (80,8 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (80,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (69,1 %), zones agricoles hétérogènes (12,8 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (10,2 %), cultures permanentes (3,6 %), zones urbanisées (2,7 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation (1,5 %).

L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[Carte 1].

Le peuplement principal se situe à Maureillas. Différents hameaux existent :

Un projet de construction de 28 logements pour 65 personnes est actuellement à l’étude.

La ligne 530 du réseau régional liO relie la commune à la gare de Perpignan depuis Arles-sur-Tech, et la ligne 550 relie la commune à Céret et à Argelès-sur-Mer.

Le territoire de la commune de Maureillas-las-Illas est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (grand froid ou canicule), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à deux risques particuliers, les risques radon et minier,.

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par crue torrentielle de cours d’eau du bassin du Tech.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles, soit des glissements de terrains, soit des chutes de blocs. Une cartographie nationale de l’aléa retrait-gonflement des argiles permet de connaître les sols argileux ou marneux susceptibles vis-à-vis de ce phénomène[36].

Ces risques naturels sont pris en compte dans l’aménagement du territoire de la commune par le biais d’un plan de prévention des risques inondations, mouvements de terrains et feux de forêts.

Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence.

La commune est concernée par le risque minier, principalement lié à l’évolution des cavités souterraines laissées à l’abandon et sans entretien après l’exploitation des mines.

Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon la classification de 2018, la commune de Maureillas-las-Illas est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif.

Les anciennes formes connues du nom de Maureillas sont Maurelianum (1011), Maurelanis (XII siècle), Maurellans et Maurellas (XVe siècle), Maurallas et Maurellas (XVII siècle)[41].

Maureillas est la forme francisée de la forme catalane moderne Maurellàs. La dernière forme apparue en catalan est celle de Morellàs, correspondant à l’orthographe moderne normalisée, mais faisant disparaitre la diphtongue de la première syllabe respectueuse de l’étymologie et de la prononciation d’origine.

Maureillas vient sans doute d’un nom de domaine de l’époque du Bas-Empire romain, d’après le nom de son propriétaire Maurelius, suivi du suffixe -anos (pluriel de -anum). Le nom n’a donc rien à voir avec les Maures.

La commune se nomme Morellàs i les Illes en catalan.

Le premier seigneur connu de Maureillas est Raimond de Maurallar, cité en 1147, mais il est probable que la seigneurie de Maureillas ait existé depuis le XI siècle. Sous Jacques II de Majorque, celle-ci devient la propriété des frères Arnau Ier et Simon de Llupia. Par la suite, Arnau II, fils d’Arnau Ier, commet l’erreur d’être resté fidèle à Jacques III de Majorque et est dépossédé de la seigneurie par Pierre IV d’Aragon[43].

Après le traité des Pyrénées de 1659, Maureillas devient française.

Le , durant la révolte des Angelets, l’armée du vice-roi de Catalogne entre en Roussillon avec 12 000 hommes et 2 500 chevaux. Après la prise du fort de Bellegarde, Maureillas est prise par les envahisseurs descendant directement du fort et redevient brièvement catalane. Suivront dans l’immédiat les redditions du Boulou, de Céret et d’Arles.

Maureillas devient commune en 1790.

Maureillas absorbe la commune de Saint-Martin-de-Fenollar par décision préfectorale du , confirmée par l’ordonnance royale du . La raison en est la faible population de Saint-Martin-de-Fenollar, constituée de 46 habitants à l’époque, en habitat éparse, aux faibles revenus et n’assurant pas la gestion des affaires courantes pour cause d’illetrisme de la totalité de la population.

Maureillas fusionne avec Las Illas et Riunoguès en 1972 pour former la nouvelle commune de Maureillas-las-Illas. La fusion est rendue effective par l’arrêté préfectoral du et un nouveau conseil municipal est installé dès le . Cependant, le dernier maire de Las Illas, Raymond Commenge, saisit le tribunal administratif le et l’arrêté est alors mis en sursis. Le ministère de l’intérieur attaque le jugement du tribunal administratif devant le Conseil d’État au mois de novembre et la décision du tribunal est suspendue le , réactivant la fusion. Enfin, l’affaire est de nouveau jugée au tribunal administratif qui finira par valider définitivement la fusion le [45].

La commune de Maureillas fait partie du canton de Céret depuis sa création en 1790, ainsi que toutes les communes qui y ont été successivement rattachées pour former la nouvelle commune de Maureillas-las-Illas. À compter des élections départementales de 2015, la commune est incluse dans le nouveau canton de Vallespir-Albères.

La commune de Maureillas fait partie de la communauté de communes du Vallespir. Créée en 1997, celle-ci regroupe dix communes (Céret, Le Boulou, Maureillas-las-Illas, Reynès, Saint-Jean-Pla-de-Corts, Taillet, Vivès, et depuis 2014 L’Albère, Les Cluses et Le Perthus), avec Céret comme ville siège.

Le conseil municipal comprend, en plus du maire, cinq adjoints et onze conseillers.

Maureillas est jumelée avec :

La population est exprimée en nombre de feux (f) ou d’habitants (H).

L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[54].

En 2019, la commune comptait 2 568 habitants, en diminution de 3,93 % par rapport à 2013 (Pyrénées-Orientales : +3,73 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

La ville comporte une école maternelle publique, d’un effectif de 60 élèves (2016) et une école élémentaire publique, d’un effectif de 125 élèves environ en 2019-2020.

En 2018, la commune compte 1 237 ménages fiscaux, regroupant 2 639 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 20 160 [I 8] (19 350  dans le département). 43 % des ménages fiscaux sont imposés[Note 11] (42,1 % dans le département).

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s’élève à 1 448 personnes, parmi lesquelles on compte 70 % d’actifs (57,1 % ayant un emploi et 12,9 % de chômeurs) et 30 % d’inactifs,. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui du département, mais supérieur à celui de la France, alors qu’en 2008 il était inférieur à celui de la France.

La commune fait partie de la couronne de l’aire d’attraction de Perpignan, du fait qu’au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle,. Elle compte 287 emplois en 2018, contre 302 en 2013 et 267 en 2008. Le nombre d’actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 843, soit un indicateur de concentration d’emploi de 34,1 % et un taux d’activité parmi les 15 ans ou plus de 46,1 %[I 14].

Sur ces 843 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 211 travaillent dans la commune, soit 25 % des habitants. Pour se rendre au travail, 85,9 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 2 % les transports en commun, 7,7 % s’y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 4,4 % n’ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 16].

178 établissements sont implantés à Maureillas-las-Illas au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d’activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 14][I 17].

Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l’hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu’il représente 28,7 % du nombre total d’établissements de la commune (51 sur les 178 entreprises implantées à Maureillas-las-Illas), contre 30,5 % au niveau départemental.

Les cinq entreprises ayant leur siège social sur le territoire communal qui génèrent le plus de chiffre d’affaires en 2020 sont :

Avec plus de 300 jours d’ensoleillement par an, les vastes suberaies (forêts de chênes-lièges) qui s’étendent autour de Maureillas-las-Illas, bénéficient de conditions climatiques et écologiques parfaites. En 1950, la moitié de la population œuvrait à la fabrication du bouchon et de ses dérivés. Aujourd’hui, l’industrie a disparu mais les caractéristiques plastique, phonique et thermique du liège laissent entrevoir de possibles nouveaux débouchés pour la filière. C’est dans cette optique que s’impliquent les acteurs concernés et les pouvoirs publics (municipalité et conseil général à travers la Charte Forestière de Territoire de la Suberaie des Albères et des Aspres).

La commune est dans les « Vallespir et Albères », une petite région agricole située dans le sud du département des Pyrénées-Orientales. En 2020, l’orientation technico-économique de l’agriculture[Note 15] sur la commune est la polyculture et/ou le polyélevage.

Le nombre d’exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 59 lors du recensement agricole de 1988 à 31 en 2000 puis à 33 en 2010[66] et enfin à 15 en 2020, soit une baisse de 75 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l’échelle du département qui a perdu pendant cette période 73 % de ses exploitations[67][Carte 5]. La surface agricole utilisée sur la commune a quant à elle augmenté, passant de 600 ha en 1988 à 837 ha en 2020. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 10 à 56 ha[66].

Maureillas-las-Illas compte plusieurs monuments de natures diverses, parmi lesquels plusieurs églises et un dolmen. Deux d’entre eux sont classés monuments historiques.

L’édifice a été classé au titre des monuments historiques en 1967.

Située près de l’ancienne Voie Domitienne, juste avant le franchissement des Pyrénées, Saint Martin de Fenollar est une petite église d’architecture préromane, citée pour la première fois dans un texte de 844, comme possession de l’abbaye d’Arles sur Tech. Elle était à l’origine couverte d’une charpente en bois, et reçût plus tard une voûte de pierre et, surtout, au cours de la première moitié du XII siècle, elle fut décorée d’importantes fresques. Ce décor présente sur les murs l’histoire de l’incarnation (Annonciation, Nativité, Annonce aux bergers, Adoration des Rois Mages) et, au-dessus, la vision de la Majestas Domini, inspirée de l’apocalypse; le Christ entouré du Tétramorphe reçoit l’hommage des vingt-quatre vieillards.

Il s’agit du plus important décor peint du Roussillon, plutôt proche, par le style, des productions méridionales d’Aquitaine et du Languedoc, et différent du Grand Style italo-byzantin, illustré par les peintres de Taüll, en Catalogne Sud. Par sa palette réduite et par sa puissance d’expression, c’est une œuvre singulière qui impressionna fortement les artistes modernes et, particulièrement, Picasso et Braque lors de leur venue en 1910.

La chapelle Saint-Martin-de-Fenollar est un site parrainé par le Réseau Culturel Terre Catalane. Il est possible de la visiter.

Elle a une abside voûtée sur arcs diaphragmes. L’église abrite un important mobilier : des retables du Christ et de saint François (XVII), de la Trinité (XVIIIe), une chaire (XVIII), une commode (XVIIIe), une « cadireta » (XVIII) ainsi que les statues d’un Christ du XVIIe et de deux Vierges à l’Enfant du XIII et XVIIIe. Elle contient également une toile de saint Michel du XVII siècle entièrement rénovée.

En 1187, dame Alisende par testament dit: …Pour aider Saint-Étienne de Maureillas (Maurelianis), je laisse audit monastère (Saint-Génis) tout le mas de Guillaume Nerdera avec les hommes et les femmes, les issues et les régrès et tout ce qui m’est advenu par ma mère Englesa, de sorte que ceci soit un alleu franc et libre pour ledit monastère…

L’édifice a été classé au titre des monuments historiques en 1989.

La tour est située à 308 mètres d’altitude. Aujourd’hui en ruine, il ne reste plus que la base de forme cylindrique. Elle dominait Maureillas et offrait un panorama à 360°. Il s’agissait d’une tour de guet datant du Moyen Âge, s’inscrivant dans le système défensif de la plaine du Roussillon développé depuis les Romains jusqu’à la fin du royaume de Majorque

Maureillas possède un territoire vaste et boisé qui offre un large choix pour le tourisme de pleine nature, avec la présence de 5 campings sur sa commune.

À ce titre, Maureillas offre une large gamme de circuits de randonnées équestre, pédestre et VTT. Parmi elles, on peut retenir un intérêt particulier pour les circuits suivants :

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