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Prix carte grise en ligne à Orchamps

Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional. 

A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…

Le prix du cheval fiscal à Orchamps , est le même dans toute les villes Jura , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris. 

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Certifié par le Ministère de l’Intérieur.

Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958

Les documents à fournir

  • Carte grise originale et une photocopie
  • Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (original rempli et signé par le demandeur)
  • Original de la déclaration de cession d’un véhicule (original rempli et signé par le vendeur)
  • Mandat d’immatriculation (rempli et signé)
  • Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans (photocopie)
  • Justificatif de domicile (photocopie)
  • Pièce d’identité du demandeur (photocopie)
  • Attestation d’assurance (photocopie)
  • Attestation d’assurance du véhicule
  • Photocopie du permis de conduire du demandeur

MIEUX CONNAÎTRE ORCHAMPS

Orchamps est une commune française située dans le département du Jura, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Orchamps est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,.

Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 312 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[4][5].

L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des territoires agricoles (56,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (57,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (45,4 %), forêts (30,3 %), prairies (10 %), zones urbanisées (8,9 %), eaux continentales (4,4 %), zones agricoles hétérogènes (1 %)[6].

L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[7].

Le nom de la localité est attesté sous la forme latinisée in villa Horchiensi en 1062 (latinisation tardive), Orchens en 1134.

Pour Albert Dauzat et Charles Rostaing, il s’agit du nom de personne germanique Horsco, suivi du suffixe -ing-, au pluriel roman -os, qui a donné les noms en -ans dans la région.

La commune est située sur le passage de la voie romaine de Besançon à Verdun-sur-le-Doubs.

En fut organisée à la Maison du Patrimoine une exposition sur les rouets.

L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[11].

En 2019, la commune comptait 1 134 habitants, en augmentation de 8,62 % par rapport à 2013 (Jura : −0,5 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Recensement de la population,  : 112 personnes.

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