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Prix carte grise en ligne à Pont-de-Salars

Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional. 

A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…

Le prix du cheval fiscal à Pont-de-Salars , est le même dans toute les villes Aveyron , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris. 

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Certifié par le Ministère de l’Intérieur.

Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958

Les documents à fournir

  • Carte grise originale et une photocopie
  • Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (original rempli et signé par le demandeur)
  • Original de la déclaration de cession d’un véhicule (original rempli et signé par le vendeur)
  • Mandat d’immatriculation (rempli et signé)
  • Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans (photocopie)
  • Justificatif de domicile (photocopie)
  • Pièce d’identité du demandeur (photocopie)
  • Attestation d’assurance (photocopie)
  • Attestation d’assurance du véhicule
  • Photocopie du permis de conduire du demandeur

MIEUX CONNAÎTRE PONT-DE-SALARS

Pont-de-Salars [pɔ̃ də salaʁ] est une commune française, située dans le département de l’Aveyron en région Occitanie. Elle fait donc partie de l’ancienne province du Rouergue.

Le patrimoine architectural de la commune comprend deux immeubles protégés au titre des monuments historiques : le pont de Saint-Georges de Camboulas, inscrit en 1978, et l’église Saint-Georges, inscrite en 1987.

Le territoire de la commune de Pont-de-Salars matérialise une fraction sud du Massif central. Il s’étend à la périphérie du Ségala, au Nord-Ouest du plateau du Lévézou, et est traversé par la rivière Viaur.

Les hameaux les plus importants, notamment sur le plan historique sont Méjanès, le Puech Ventoux et surtout Saint-Georges et Camboulas.

La commune est drainée par le Viaur, le Vioulou, le Ruisseau de Bage, le ruisseau de Buscaylet, le ruisseau de Cadousse, le ruisseau de Ferrieu, le ruisseau de la Franquèze, le ruisseau de Lestang, le ruisseau des catous, le ruisseau des Combes, le ruisseau des Salses, le ruisseau de Vernhières, par divers petits cours d’eau.

Le Viaur prend sa source à 1200 m d’altitude dans la région naturelle du Lévézou qui présente un relief vallonné, dans la commune de Vézins-de-Lévézou pour confluer, après avoir parcouru environ 168 km, avec l’Aveyron à 400 m d’altitude à Lacroix-Barrez, après avoir arrosé 30 communes.

Le Vioulou, d’une longueur totale de 33,1 km, prend sa source dans la commune de Castelnau-Pégayrols et se jette dans le Viaur à Trémouilles, après avoir arrosé 9 communes.

Le Ruisseau de Bage, d’une longueur totale de 12,2 km, prend sa source dans la commune de Prades-Salars et se jette dans lale Viaur à Pont-de-Salars, après avoir arrosé 3 communes.

Deux lacs complètent le réseau hydrographique :

Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l’eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles pour définir et mettre en œuvre un programme d’actions de réhabilitation et de gestion des milieux aquatiques : le SDAGE (Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Trois SAGE sont mis en oeuvre dans le département de l’Aveyron.

La commune fait partie du SAGE du bassin versant du Viaur, approuvé le , au sein du SDAGE Adour-Garonne. Le périmètre de ce SAGE couvre 89 communes, sur trois départements (Aveyron, Tarn et Tarn-et-Garonne),. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par l’établissement public d’aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) du bassin du Viaur, une structure qui regroupe les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) dont le territoire est inclus (en totalité ou partiellement) dans le bassin hydrographique du Viaur et les structures gestionnaires de l’alimentation en eau potable des populations et qui disposent d’une ressource sur le bassin versant du Viaur. Il correspond à l’ancien syndicat mixte du Bassin versant du Viaur[10][11].

La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l’Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an).

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l’encadré ci-contre[12]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l’Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Rodez-Marcillac, qui se trouve à 14 km à vol d’oiseau de la commune[15], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000, à 10,7 °C pour 1981-2010[17], puis à 11,1 °C pour 1991-2020.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s’engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d’habitats et d’espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles.

Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats » : Les « Vallées du Tarn, de l’Aveyron, du Viaur, de l’Agout et du Gijou », d’une superficie de 17 144 ha, s’étendent sur 136 communes dont 41 dans l’Aveyron, 8 en Haute-Garonne, 50 dans le Tarn et 37 dans le Tarn-et-Garonne. Elles présentent une très grande diversité d’habitats et d’espèces dans ce vaste réseau de cours d’eau et de gorges. La présence de la Loutre d’Europe et de la moule perlière d’eau douce est également d’un intérêt majeur[21].

L’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal de Pont-de-Salars comprend quatre ZNIEFF de type 1, :

et deux ZNIEFF de type 2, :

Pont-de-Salars est une commune rurale,. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee[I 1][30].

Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Rodez, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 68 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[I 2][I 3].

L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des territoires agricoles (75,9 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (76,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (40,6 %), prairies (28,5 %), forêts (18,9 %), terres arables (6,8 %), eaux continentales (2,8 %), zones urbanisées (2,4 %).

La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Lévézou, prescrit en juin 2018. La structure porteuse est le Pôle d’équilibre territorial et rural du Lévézou, qui associe deux communautés de communes, notamment la communauté de communes du Pays de Salars, dont la commune est membre

La commune disposait en 2017 d’un plan local d’urbanisme approuvé. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l’urbanisme[34].

Le territoire de la commune de Pont-de-Salars est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à deux risques technologiques, le transport de matières dangereuses et la rupture d’un barrage, et à un risque particulier, le risque radon,.

Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés à la présence de cavités souterraines localisées sur la commune,.

Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic et une canalisation de transport de gaz. Un accident se produisant sur de telles infrastructures est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence.

Sur le département de l’Aveyron on dénombre huit grands barrages susceptibles d’occasionner des dégâts en cas de rupture. La commune fait partie des 64 communes susceptibles d’être touchées par l’onde de submersion consécutive à la rupture d’un de ces barrages.

Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Pont-de-Salars est classée à risque moyen à élevé. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[43] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif.

L’origine du mot Salars est inconnue, cependant plusieurs hypothèses circulent comme celle le faisant dériver du mot sel, le bourg étant connu au Moyen Âge pour la route du Sel (salars) avec droit de passage (sur le pont).

Le bourg chef-lieu de Pont-de-Salars est le plus important du Lévézou (au sens restreint) en nombre d’habitants. Il doit son développement au fait qu’il se situe sur un passage du Viaur facilité par la construction de la route militaire (D911) de Montauban à Millau au XVIII siècle. En fait, le bourg initial correspondait au village de Salars, sur la butte, dont il ne reste aujourd’hui que sa chapelle (XIe siècle). Avec la construction de la route D911, le bourg s’est développé autour du pont le long de la route d’où son nom actuel.

La commune de Pont-de-Salars est membre de la communauté de communes du Pays de Salars, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Pont-de-Salars. Ce dernier est par ailleurs membre d’autres groupements intercommunaux[45].

Sur le plan administratif, elle est rattachée à l’arrondissement de Millau, au département de l’Aveyron et à la région Occitanie. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Raspes et Lévezou pour l’élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 4], et de la troisième circonscription de l’Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010.

Le conseil municipal de Pont-de-Salars, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable[48]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 19. Les dix-neuf conseillers municipaux sont élus au premier tour avec un taux de participation de 70,39 %, se répartissant en dix-sept issus de la liste conduite par Daniel Julien et deux issus de celle de Christel Sigaud-Laury[50]. Daniel Julien, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le .

Les cinq sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Salars sont alloués à la liste de Daniel Julien.

L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[55].

En 2019, la commune comptait 1 639 habitants, en diminution de 0,43 % par rapport à 2013 (Aveyron : +0,67 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 624 ménages fiscaux, regroupant 1 467 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 21 020 [I 5] (20 640  dans le département).

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s’élève à 979 personnes, parmi lesquelles on compte 73,9 % d’actifs (70,2 % ayant un emploi et 3,7 % de chômeurs) et 26,1 % d’inactifs,. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

La commune fait partie de la couronne de l’aire d’attraction de Rodez, du fait qu’au moins 15 % des actifs travaillent dans le pôle,. Elle compte 673 emplois en 2018, contre 718 en 2013 et 646 en 2008. Le nombre d’actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 697, soit un indicateur de concentration d’emploi de 96,6 % et un taux d’activité parmi les 15 ans ou plus de 52,7 %[I 11].

Sur ces 697 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 313 travaillent dans la commune, soit 45 % des habitants. Pour se rendre au travail, 80,3 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 0,9 % les transports en commun, 10,7 % s’y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 8,1 % n’ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].

126 établissements sont implantés à Pont-de-Salars au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d’activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 11][I 14].

Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l’hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu’il représente 25,4 % du nombre total d’établissements de la commune (32 sur les 126 entreprises implantées à Pont-de-Salars), contre 27,5 % au niveau départemental.

Les trois entreprises ayant leur siège social sur le territoire communal qui génèrent le plus de chiffre d’affaires en 2020 sont :

Bien que le bourg ait profité du passage de la route royale (D911), son économie est surtout basée sur l’agriculture. Soixante-douze fermes d’exploitation agricole contribuent grandement à faire vivre la commune (élevage de bovins pour la production de lait et de viande de vache mais aussi de brebis pour la transformation en fromage de Roquefort et autres mais aussi sylviculture). Cependant depuis les années soixante, l’essor du tourisme rural, avec l’atout qu’offrent les retenues d’eau EDF, a permis de diversifier l’économie et de contribuer à maintenir une population dans une région subissant alors un exode rural.

La commune est dans le Levezou, une petite région agricole située dans le centre de l’Aveyron et constituée d’un haut plateau cristallin. En 2020, l’orientation technico-économique de l’agriculture[Note 12] sur la commune est l’élevage d’équidés et/ou d’ autres herbivores.

Le nombre d’exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 72 lors du recensement agricole de 1988 à 55 en 2000 puis à 59 en 2010[61] et enfin à 52 en 2020, soit une baisse de 28 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l’échelle du département qui a perdu pendant cette période 51 % de ses exploitations[62][Carte 4]. La surface agricole utilisée sur la commune a également diminué, passant de 3 131 ha en 1988 à 2 887 ha en 2020. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 43 à 56 ha[61].

Surplombant un méandre du Viaur se dressent les ruines d’un ancien château fort, à 6 km à l’ouest de Pont-de-Salars. Ce château, déjà occupé au XI siècle, aurait été le siège d’une vicomté qui comprenait 107 villages. Il a été en partie réparé en 1625 puisque cinq gabions y furent construits et des meurtrière refaites. En 1646 il y avait encore un capitaine au château, le sieur de Montel. Au XVIIIe siècle, il ne restait que des ruines.

Logo monument historique Inscrit MH (1987)

Logo monument historique Inscrit MH (1978)

La chapelle Notre-Dame-de-Salars est très chère au cœur des salarsipontains et certains viennent y prier la Vierge Marie.

Le lac de Pont-de-Salars et le lac de Bage attirent de nombreux estivants: liés à l’importance du bourg (marché, commerces, banques). Le lac de Pont-de-Salars est bordé de deux campings, d’une base nautique ainsi que d’une plage municipale (Les Rouselleries). Le lac de Bage étant interdit à la baignade (pompage important d’EDF) est prisé des pêcheurs.

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