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Le prix de la carte grise est calculé en fonction du coût du cheval fiscal fixé par le conseil régional. 

A ce montant peut s’ajouter d’autres taxes qui sont généralement tributaires du véhicule : la date de sa mise en circulation, son ancienneté, le type du carburant, son taux d’émission de CO2,…

Le prix du cheval fiscal à Rambervillers , est le même dans toute les villes Vosges , et est imposé aussi bien par l’ANTS que par FCGE Paris. 

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Certifié par le Ministère de l’Intérieur.

Habilitation préfecture: N°24267
Agrément N°: 33958

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  • Carte grise originale et une photocopie
  • Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule (original rempli et signé par le demandeur)
  • Original de la déclaration de cession d’un véhicule (original rempli et signé par le vendeur)
  • Mandat d’immatriculation (rempli et signé)
  • Contrôle technique de moins de 6 mois pour les véhicules de plus de 4 ans (photocopie)
  • Justificatif de domicile (photocopie)
  • Pièce d’identité du demandeur (photocopie)
  • Attestation d’assurance (photocopie)
  • Attestation d’assurance du véhicule
  • Photocopie du permis de conduire du demandeur

MIEUX CONNAÎTRE RAMBERVILLERS

Rambervillers (prononcé [ʁɑ̃bɛʁvile][1]), est une commune du département des Vosges, en région Grand Est.

Ses habitants sont appelés les Rambuvetais.


Rambervillers est située au nord-est du département des Vosges ; à 320,2 km à l’est de Paris-Notre-Dame, point zéro des routes de France, à 22,9 km au nord-est de la préfecture du département, Épinal[4], à 51,3 km au sud-est de Nancy et à 87 km au sud-ouest de Strasbourg[6].

Le territoire de la commune de Rambervillers se situe au nord-est de la plaine sous-vosgienne, un pays du département des Vosges, qui constitue la partie méridionale du Plateau lorrain.

Son centre est occupé par la plaine de la rivière la Mortagne, qui traverse le territoire communal selon une orientation sud-est – nord-ouest.

Des collines boisées bordent la plaine au nord-est et aux sud-ouest où se situe la forêt de Rambervillers. Le territoire s’étend sur 20,64 km, de manière égale de part et d’autre de la rivière.

L’altitude moyenne est de 287 m et elle varie entre 272 et 348 mètres. Le point culminant se situe au nord-est, au lieu-dit Bois Béni, et l’altitude minimale est au niveau de la Mortagne lorsqu’elle quitte le territoire de la commune au nord-ouest.

Le territoire de la commune de Rambervillers se situe en zone sismique. Le , un tremblement de terre dit séisme de Rambervillers atteint la magnitude 5,4[9][10].

Rambervillers est accessible par plusieurs routes départementales (RD) dont :

Jusqu’en 1992, Rambervilliers possédait une gare ferroviaire, désaffectée depuis la fermeture de la Ligne de Mont-sur-Meurthe à Bruyères en 1988. Une branche reliant Charmes, Ligne de Charmes à Rambervillers a quant à elle fermé en 1939. La commune dispose maintenant d’une boutique SNCF permettant la vente de titres de transport ferroviaire. Les gares les plus proches sont celles de gare de Baccarat (accessible par la RD435 en 20 minutes environ), sur la ligne de Lunéville à Saint-Dié, et de Vincey (accessible par la RD32 en 25 minutes environ), sur la ligne de Blainville – Damelevières à Lure ; toutes deux desservies par les trains TER Lorraine.

La commune est située dans le bassin versant du Rhin au sein du bassin Rhin-Meuse. Elle est drainée par la Mortagne, le ruisseau de la Colline des Eaux, le ruisseau le Padozel, le ruisseau Monseigneur, le ruisseau des Montaux, le ruisseau des Roses et le ruisseau le Ponsrupt,.

La Mortagne, d’une longueur totale de 74,6 km, prend sa source dans la commune de Saint-Léonard et se jette en rive gauche dans la Meurthe à Mont-sur-Meurthe, après avoir traversé 26 communes. Lors des périodes de fortes pluies, ce cours d’eau issu des massifs forestiers de Mortagne et du Haut Jacques est à l’origine d’inondations du fait de la canalisation beaucoup trop étroite de la rivière. Deux mètres d’eau ont ainsi envahi le centre-ville en 2006, à la suite de pluies importantes[14].

Le ruisseau de la Colline des Eaux, d’une longueur totale de 10,8 km, prend sa source dans la commune de Jeanménil et se jette dans la Mortagne sur la commune, après avoir traversé quatre communes.

Le Padozel, d’une longueur totale de 12,6 km, prend sa source dans la commune de Padoux et se jette dans la Mortagne sur la commune, après avoir traversé quatre communes.

Le ruisseau Monseigneur, d’une longueur totale de 13,4 km, prend sa source dans la commune de Saint-Benoît-la-Chipotte et se jette dans la Mortagne sur la commune, après avoir traversé trois communes.

La commune dispose d’une station d’épuration des eaux usées d’une capacité de 14 000 équivalent-habitants[19].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité.

Rambervillers est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,. Elle appartient à l’unité urbaine de Rambervillers, une agglomération intra-départementale regroupant 2 communes[23] et 5 561 habitants en 2017, dont elle est ville-centre,.

Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Rambervillers, dont elle est la commune-centre. Cette aire, qui regroupe 15 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[26][27].

L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des territoires agricoles (42,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (46,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (34,9 %), prairies (34,8 %), zones urbanisées (16,1 %), zones agricoles hétérogènes (4,3 %), terres arables (3,8 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (3,1 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (3,1 %).

L’IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[29].

Rambervillers constitue un « bourg-centre » pour les communes environnantes et la Communauté de Communes.

La commune a engagé l’élaboration d’un plan local d’urbanisme,.

En 2012, le nombre total de logements dans la commune était de 2 999, alors qu’il était de 2 710 en 1999. Parmi ces logements, 79,8 % étaient des résidences principales, 1,0 % des résidences secondaires et 19,2 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 52,1 % d’entre eux des maisons individuelles et pour 47,7 % des appartements[i 2].

Toujours en 2012, la proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 51,0 %, celles des locataires était de 46,8 %, dont 15,4 % de logements HLM loués vides. La part de logements sociaux (logements HLM loués vides) était de 15,4 % en 2012 contre 15,2 % en 2007, leur nombre ayant légèrement augmenté de 362 à 368. La part de logements sociaux était toujours inférieure au seuil légal de 20 %.

Anciennes mentions : Ramberti villa (1139) ; Rambertivillaris (1152) ; Remberviller (1187) ; Ramberviller (1192) ; Rambeviller (1291) ; Rambervillers (1377) ; Ramprehtwilre (1396) ; Ranpoltzwilre (1396) ; Raibaviller (1412) ; Rampprechtzwiler (1416) ; Raimbeviller (1455) ; Rembervillers (1790) ; Ramberviller (an II). En lorrain Rambièlè.

Rambervillers tirerait son nom d’un ancien domaine gallo-romain (une villae) fondé par un nommé Ramberti, ce qui en latin se disait Ramberti villae, c’est-à-dire « le domaine de Ramberti ». C’est tout du moins l’étymologie communément admise. On ignore si ce centre d’exploitation agricole antique se trouvait à l’exact emplacement de la ville actuelle ou un peu plus à l’écart de celle-ci. Il ne subsiste aucune trace archéologique de la villa de Ramberti. Il faut supposer que les bâtiments de ce domaine étaient, comme la plupart des villas gallo-romaines qui ont donné leur étymologie à toutes les villes et villages français dont le nom actuel se termine en « -ville » ou « -villers », ceints de modestes remparts de terre, de pierre et de bois censés repousser les raids des barbares venus de l’Est.

Aux temps du second Empire romain puis du regnum francorum mérovingien, Rambervillers fait partie du diocèse de Toul.

Au VIII siècle, il s’agit probablement[évasif] déjà d’un gros bourg paysan du vaste ban de Nossoncourt, détaché sans doute à la fin du VIIe siècle du ban primitif que Leudin Bodon voulait fondé à Étival. Sa situation idéale en bas du piémont vosgien lui confère depuis de tous temps une rente de situation exceptionnelle entre la plaine des cultivateurs céréaliers et la montagne des éleveurs.

La création de la ville aurait été décidée au IX siècle selon une légende tenace par un personnage dénommé Rambert[36][37], soit un puissant seigneur régissant les abords des forêts de Mortagne ou un moine-abbé qui fut contraint de quitter l’Abbaye Saint-Pierre de Senones ravagée.

Selon quelques rares archives, une longue guerre d’escarmouches initiée à la fin du XIe siècle et au début du XII siècle entre une petite enclave[Laquelle ?] seigneuriale avancée tenue par une petite famille noble du parti Souabe soutenant l’ancien comte de Metz, dont les intérêts sont repris plus tard par la maison d’Alsace, et la puissante maison d’Ardenne installée à Épinal. La férocité entre les partis engagés est telle que les petits protecteurs du secteur de Rambervillers, incluant Fraispertuis et Jeanménil, Bru et Housseras sont occis avec leurs partisans par la grande armée combattante au service de la maison d’Ardennes, irritée par la résistance montagnarde et forestière. Un compromis diplomatique purge en partie la dérive violente en attribuant à l’évêque de Metz Adalbéron II, appartenant également à la famille des vainqueurs mais sacralisé par son statut religieux. Désormais, le ban de Rambervillers dépend de l’évêché de Metz et obtient de l’évêque messin différents droits et privilèges, à l’instar de celui de Senones.

Au XII siècle, Étienne de Bar, évêque de Metz, entoure le bourg largement agrandi par la croissance démographique de palissades et de fossés, puis au XIIIe siècle, Jacques de Lorraine, également évêque de Metz, remplace les palissades de bois par une muraille flanquée de vingt-quatre grosses tours,.

Rambervillers est une ville méridionale de Lorraine, appartenant au temporel des évêques de Metz. Ses fortifications et sa taille en font un centre important dès le XII siècle. Elle gère le commerce de grains et viandes (nourritures) pour la montagne vosgienne qui s’étale à l’est, et qui constitue pour ces marchands un véritable hinterland.

Dépendante de la principauté épiscopale de Metz, elle passe à la France avec les Trois-Évêchés selon les termes du traité de Chambord de 1552. Peu de temps après, la ville est incendiée par l’armée huguenote sous les ordres du baron de Bollweiler mais se relève rapidement. C’est en 1581 que les bourgeois décident la construction de l’Hôtel de ville.

Après le traité de Ryswick (1697) et au bout de vingt ans de négociations, le duc de Lorraine Léopold se voit attribuer la châtellenie de Rambervillers en 1718. La ville et sa seigneurie redeviennent dès lors françaises en 1766, en même temps que le duché de Lorraine.

En 1771, des émeutes urbaines éclatent à Rambervillers qui font suite à celles de Nancy.

Avant la Révolution française, la paroisse de Rambervillers est nommé Remberviller sur la Carte de Cassini.

Le durant la campagne de France (1814) des combats eurent lieu entre les troupes du général Bernon de Montélégier et les troupes autrichiennes du général De Wrede. Les troupes françaises du général Briche repoussèrent les Autrichiens vers Saint-Dié.

Rambervillers fut chef-lieu de district de 1790 à 1795.

Lors de la guerre franco-allemande de 1870, le village est l’enjeu d’un combat le 9 octobre 1870. En dressant des barricades contre l’envahisseur prussien, 200 gardes nationaux résistent un jour contre 550 à 600 soldats allemands. Pour cet acte de bravoure, la ville est décorée de la légion d’honneur tandis que son nom est donné à la rue de Rambervillers, dans le 12e arrondissement de Paris,.

La commune est décorée de la Croix de Guerre 1914-1918. La Croix de guerre 1939-1945 avec étoile d’argent lui est attribuée le et remise le .

La commune a accueilli les garnisons de différentes unités militaires de l’armée française : le 17 bataillon de chasseurs à pied (1870-1914), le 62e régiment d’artillerie (1914-1920), un bataillon du 17 régiment d’infanterie (1914-?), et le 43e bataillon de transmissions (1966-1977).

Avant la Révolution, la paroisse de Rambervillers est nommé Remberviller sur la Carte de Cassini. La paroisse devient formellement « commune de Rambervillers » en 1793. Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n’a affecté la commune depuis sa création.

La commune de Rambervillers est rattachée administrativement à l’arrondissement d’Épinal, politiquement au canton de Saint-Dié-des-Vosges-1 et à la première circonscription des Vosges.

La commune est rattachée sur le plan administratif au département des Vosges et à la région Grand Est, à la fois circonscriptions administratives de l’État et collectivités territoriales.

Rambervillers est membre de la Communauté de communes de la Région de Rambervillers, qui regroupe trente communes. Rambervillers est le siège de la communauté de communes.

Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Rambervillers et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Rambervillers, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable[50]. Il est composé de 29 membres. L’exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c’est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

La commune de Rambervillers est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 218 803 674. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z, correspondant aux administrations publiques générales[53].

En 2017, le budget de la commune était constitué ainsi :

Avec les taux de fiscalité suivants :

Chiffres clés Revenus et pauvreté des ménages en 2016 : médiane en 2016 du revenu disponible, par unité de consommation : 16 732 .

Le Code officiel géographique attribue à la commune le code 88 1 13 367.

La commune dispose d’un bureau de poste.

La sécurité de la commune est assurée par la brigade territoriale autonome de gendarmerie de Rambervillers, en outre elle dispose d’une police municipale[m 1]. La commune dispose d’un centre de secours (CS) rattaché au service départemental d’incendie et de secours (SDIS) des Vosges.

Rambervillers relève du conseil de prud’hommes d’Épinal, de la cour administrative d’appel de Nancy, de la cour d’appel de Nancy, de la cour d’assises des Vosges à Épinal, du tribunal administratif de Nancy, du tribunal d’instance d’Épinal, du tribunal de grande instance d’Épinal, du tribunal de commerce d’Épinal et du tribunal pour enfants d’Épinal.

La commune a obtenu trois fleurs au concours des villes et villages fleuris.

La commune de Rambervillers est jumelée avec deux villes :

L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[62].

En 2019, la commune comptait 5 096 habitants, en diminution de 7,43 % par rapport à 2013 (Vosges : −2,86 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Rambervillers est située dans l’Académie de Nancy-Metz.

La commune administre deux écoles maternelles : l’école maternelle du Parmoulin et l’école maternelle Jules-Ferry, et deux écoles élémentaires : l’école élémentaire Jules-Ferry et l’école élémentaire Void-Régnier ; elle dispose en outre de l’école primaire privée Sainte-Jeanne d’Arc,.

La commune dispose de deux collèges : le collège Alphonse-Cytère, géré par le département, et le collège privé Sainte-Jeanne d’Arc.

Plusieurs manifestations locales sont organisées dans la commune de Rambervillers dont :

La plupart des manifestations culturelles ou associatives se déroulent dans les salles municipales telles que : la Maison du peuple, la salle du relais social, la salle de la maison de l’agriculture et la chapelle des Arts.

En 2015, une cinquantaine d’associations participent à l’animation culturelle et caritatives de la commune. Elles dispose du centre Dié-Mallet qui abrite diverses associations culturelles, sportives et caritatives de la commune[m 6].

La commune du Rambervillers dispose d’un hôpital sur son territoire,. Onze médecins[70], deux chirurgien-dentistes et trois pharmacies[72] sont installés dans la commune.

La commune dispose de plusieurs infrastructures sportives dont : le complexe sportif Marcel-Poinsot, des terrains multi-sports, un court de tennis et une piscine.

En 2015, vingt-cinq associations assurent l’encadrement de la pratique sportive en club dans la commune.

Le territoire de la commune de Rambervillers fait partie de la paroisse catholique « Sainte Libaire de Rambervillers » du diocèse de Saint-Dié. Le lieu de culte est l’église Sainte-Libaire de Rambervillers.

En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de 20 486 , ce qui plaçait Rambervillers au 30 609 rang parmi les 31 886 communes de plus de 49 ménages en métropole[74].

En 2012, 46,5 % des foyers fiscaux étaient imposables.

En 2012, la population âgée de 15 à 64 ans s’élevait à 3 257 personnes, parmi lesquelles on comptait 66,26%  % d’actifs dont 51,20% % ayant un emploi et 15,00 % de chômeurs.

Toujours en 2012, on comptait 2 667 emplois dans la zone d’emploi, contre 2 673 en 2007. Le nombre d’actifs ayant un emploi résidant dans la zone d’emploi étant de 1 688, l’indicateur de concentration d’emploi est de 158 %, ce qui signifie que la zone d’emploi offre près de 1,5 emplois pour un habitant actif[i 6].

Au , Rambervillers comptait 491 établissements : 5 dans l’agriculture-sylviculture-pêche, 59 dans l’industrie, 54 dans la construction, 299 dans le commerce-transports-services divers et 7 étaient relatifs au secteur administratif.

En 2014, 38 entreprises ont été créées à Rambervillers, dont 33 par des auto-entrepreneurs[i 9].

L’économie de Rambervillers repose sur sa forêt (environ 15 000 ha), elle possède deux scieries, et une des deux usines françaises de panneaux de particules de Egger Panneaux et Décors appartenant au groupe autrichien Egger. Cependant, la papeterie Matussière et Forest a toutefois fermé en 2005. Elle compte aussi deux des ateliers de métallurgie, un abattoir et un transporteur. Elle dispose également d’un incinérateur.

Dix édifices sont répertoriés par les monuments historiques, parmi lesquels deux sont classés.

La Légion d’honneur a été ajoutée au cœur du blason, en application du décret du pour la défense de Rambervillers par ses Gardes Nationaux le . Rambervillers fut alors la deuxième ville décorée par la République et la sixième depuis la création de l’Ordre par Napoléon Ier.

Les Croix de guerre 1914-1918 et 1939-1945, décernées dans la suite à la ville, sont supportées, au-dessus du blason, par deux crosses. Elle rappellent que Rambervillers appartenait, avant 1718, aux évêques de Metz, alors que ceux de Toul l’administraient au spirituel.

Sur les flancs de l’écu figurent des motifs du marteau de la porte de l’Hôtel de Ville, œuvre d’un artisan ferronnier rambuvetais du XV siècle, qui évoque également les deux évêques.

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